Instances

Les instances de l’Association sont :

  • L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
    • L’Assemblée générale se compose de tous les membres réguliers de l’Association. Les membres présents forment le quorum.
  • LES SECTIONS
    • Le Conseil d’administration détermine les centres de services scolaires et les commissions scolaires faisant partie de chacune des sections. (Voir annexe 2 du Règlement général de l’association)
  • LE CONSEIL D’ADMINISTRATION
    • Au moins onze (11) administrateurs, dont la présidence, la vice-présidence, le secrétaire, le trésorier et 3 postes réservés aux directions générales adjointes provenant de sections différentes élus par l’Assemblée générale ainsi que les administrateurs désignés par leur section;
    • Un poste réservé aux directions générales adjointes peut devenir un administrateur désigné si c’est la décision des représentants de la section;
    • L’administrateur désigné par les membres réguliers œuvrant dans les commissions scolaires anglophones;
    • Le directeur exécutif de l’Association qui participe aux séances sans droit de vote.